Le Grand Bureau des Pauvres

par **Mme de Sabran** Mer 08 Fév 2017, 18:08

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Le Grand Bureau des Pauvres (1544-1791)

Comtesse Diane a écrit:

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Mais oui ! Louis XVI a levé un impôt sur les "riches " uniquement !

Neuf ans, jour pour jour, avant d'être décapité en chair et en os, Louis XVI était décapité en neige et en fleurs ! En 1783, alors que le roi avait encore les faveurs du peuple, le royaume fut touché par un froid polaire. L'académicien et ancien ministre Malesherbes consigne dans ses notes une situation exceptionnelle : "L'hiver de 1783-1784 était d'une rigueur épouvantable. Les églises, les ateliers, les lieux publics étaient fermés. Paris semblait désert. On ne rencontrait plus personne dans les rues. Les riches étaient réduits à brûler leurs meubles pour se chauffer. Les pauvres mouraient de froid dans leurs greniers. La charité même était impuissante : la cassette du roi était épuisée."

Louis XVI, ému par les récits que lui faisait chaque matin Lenoir, lieutenant général de police, eut l'idée de mettre en vigueur les ordonnances relatives au Grand Bureau des pauvres. Celles-ci donnent le droit de lever chaque année, à Paris, une taxe sur les princes, seigneurs, bourgeois, gens d'Église, artisans et autres habitants de quelque qualité qu'ils soient. Les pauvres seulement sont exemptés. Cette ordonnance fut affichée dans toutes les rues. Le peuple acclama son roi et témoigna sa joie en élevant avec de la neige, face à la statue d'Henri IV sur le pont Neuf, une statue de Louis XVI qui dépassait le second étage des maisons. "Les traits du roi étaient d'une ressemblance parfaite. Sur la tête de cette effigie, on avait posé une couronne de fleurs artificielles, donnée par Mlle Bertin, modiste de la reine. Sur le piédestal de la statue, on avait gravé cette inscription : Notre amour pour lui nous réchauffe. Tout Paris voulut voir cette statue improvisée et si pittoresque. Il devint à la mode d'aller se promener sur le pont Neuf et le terre-plein ; les femmes les plus élégantes, les hommes les plus distingués s'y donnaient rendez-vous et s'y mêlaient au populaire." Mais le 21 janvier 1784, le dégel survenu quelques jours plus tôt commence son œuvre. Et il sera fatal à la tête de ce bonhomme de neige géant qui se met à rouler par terre. Exactement neuf ans, jour pour jour, avant la décapitation de Louis XVI.

Vous noterez deux choses :

La couronne de fleurs sur le bonhomme de neige par Rose Bertin
Et surtout la tête du bonhomme de neige qui tombe et roule parterre à cause du dégel comme une prémonition de sa décapitation !

Les lettres patentes en date du 7 novembre 1544, fondent et établissent le Grand Bureau des Pauvres .
Par ces lettres, François 1er délègue au Prévôt des marchands et aux échevins le soin des pauvres parisiens. Jusqu’alors, le Parlement avait la direction des secours a domicile. La création du Grand Bureau enlève ainsi au Parlement sa contribution au soulagement des pauvres et a l’extinction de la mendicité ; de même qu’elle le prive de la conduite de la police des pauvres.

L’instauration de l’administration du Grand Bureau correspond a un double objectif : la contribution au soulagement des pauvres et le recul de la mendicité a Paris. Sa charge consiste a secourir les personnes âgées et les enfants de toutes les paroisses de Paris et de ses faubourgs, qui ne sont pas en mesure de gagner leur vie. Pour cela, il dispose de divers moyens. Il assiste par le travail les personnes valides ; il distribue des secours en argent et en nature aux nécessiteux ; il organise un service médical a domicile ; il hospitalise les malades et les infirmes dans les deux maisons hospitalières qu’il gère : la Trinité pour les enfants, l’hospice des Petites Maisons pour les malades aliénés, vénériens ou teigneux.

Installé dans une maison place de Grève, le Grand Bureau des Pauvres y demeure jusqu’a la Révolution . Sur le plan administratif, le Bureau est dirigé par le procureur général du Parlement . Il se compose de commissaires élus et d’un conseil supérieur.

Sur l’activité de cette administration, nous disposons de registres d’admissions du XVIW siècle et de quelques pièces éparses. Puisque le Grand Bureau des Pauvres gère deux maisons hospitalières, les Petites Maisons et la Trinité, nous vous invitons vivement a consulter les fonds de ces deux structures .

Le manuscrit de Bordier sur les archives des établissements de bienfaisance vous fournira quelques données sur le fonds du Grand Bureau des Pauvres.

http://archives.aphp.fr/grand-bureau-des-pauvres-1544-1791/

ASSISTANCE PUBLIQUE

L’Assistance publique n’est que la forme légale étatiste de la charité et de la bienfaisance privée. L’État, en la circonstance, n’a fait que codifier celle-ci.

Dans les temps antiques où, seul l’homme libre comptait, l’assistance n’existait pas. La classe la plus nombreuse, le peuple, était condamnée à vivre et mourir dans l’esclavage, elle n’avait même pas le droit de vivre, puisque le maître disposait à son gré de son esclave.

C’est avec le christianisme des premiers chrétiens qu’est née l’assistance, sous forme de charité.

Elle se manifesta à cette époque, par la création des diaconies, puisque les diacres avaient pour mission, sous la direction des évêques, de visiter les pauvres, les malades, et de recueillir l’argent destiné à les secourir et de distribuer des secours à domicile. Au début, ils furent aidés dans leurs fonctions par des veuves et plus tard par des vierges, qui, sous le titre de diaconesses, se chargeaient de visiter les femmes pauvres et malades. Cette assistance était limitée aux seuls chrétiens. C’est ainsi que les diaconies furent les premiers établissements de bienfaisance, fondés par les chrétiens, ceux-là d’abord peu nombreux augmentèrent, lorsque le christianisme devint, sous Constantin, une religion d’État. Cela explique pourquoi, présentement encore, la plupart des établissements hospitaliers, qui portent administrativement le nom générique d’établissements charitables ont un personnel congréganiste et sont en quelque sorte sous la férule des religieux.

Avec le Moyen-Age, époque de foi ardente, où le clergé était tout puissant et où l’on vit peu à peu se transformer la société des premiers chrétiens et renaître l’esclavage sous forme de servage, elle disparut. Tout en se disant chrétien, c’est-à-dire, disciple d’une religion qui exalte les petits, qui fait du pauvre et du déshérité de la vie un frère, on trouvait très juste et très naturel l’asservissement du pauvre par la domination absolue du riche. Cela amena en quelque sorte la disparition de l’assistance. Elle n’avait plus sa raison d’être du fait que ceux qui avaient besoin d’être assistés appartenaient à un maître. Il appartenait à celui-ci d’en prendre soin au nom de ses propres intérêts.

C’est ainsi que l’on trouve dans un capitulaire de Charlemagne, édité en 809 : « Les comtes prendront soin de leurs pauvres ; chacun doit nourrir son pauvre ; c’est une obligation ; c’est une obligation attachée à la jouissance du bénéfice et du domaine ».

Cependant, les auteurs signalent qu’à cette époque, la plupart des monastères distribuaient souvent des secours, ce qui pourrait faire croire à une sorte d’assistance. Tout porte à croire que ces secours se réduisaient à l’hébergement des voyageurs et des pèlerins ou encore à la distribution des aumônes aux serfs infirmes ou trop vieux pour travailler, et qui résidaient sur les terres dépendant des monastères.

Avec les croisades, se manifesta un profond changement de cet état de choses. Les seigneurs emmenèrent leurs serfs pour combattre sous leurs ordres. Ces derniers ne tardèrent pas, par la force des choses, à devenir libres. D’autre part, les croisades furent pour beaucoup de seigneurs une entreprise financière ruineuse. Beaucoup de serfs purent conquérir leur liberté en donnant à leur maître le pécule qu’ils avaient péniblement amassé.

Les rois trouvèrent dans cet état de chose une excellente occasion pour fortifier leur autorité aux dépens de celle des grands vassaux, ils favorisèrent la liberté des communes : l’institution du servage fut ébranlée et amoindrie, la nécessité de l’assistance aux indigents redevint nécessaire.

C’est à cette époque que, tant en France qu’en Europe, on vit se fonder, de nombreux établissements hospitaliers, sous le titre de maladreries ou léproseries.

En effet, les croisés avaient rapporté d’Orient la terrible maladie qu’est la lèpre et l’avaient propagée, comme plus tard Christophe Colomb rapporta d’Amérique, la syphilis, laquelle, sous François Ier, grâce à la campagne d’Italie, se propagea terriblement en France.

C’est en 1544 que fut créé, par François Ier, le bureau général des pauvres, point de départ de l’Assistance publique actuelle. Celui-ci fut chargé de lever sur les seigneurs, les ecclésiastiques, les communautés et tous les propriétaires, une taxe d’aumône pour l’entretien des établissements où l’on recevrait des malades indigents.

Quelques années plus tard, en 1561, par une ordonnance royale rendue à Moulins, est instituée l’Assistance communale. Elle prescrit entr’autres choses :

« Les pauvres de chaque ville, bourg ou village, seront nourris et entretenus par ceux de la ville, bourg, ou village, dont ils sont natifs et habitants ; iI leur est défendu de vaguer, ni de demander l’aumône ailleurs du lieu duquel ils sont, et à ces fins, seront les habitants tenus à contribuer à la nourriture desdits pauvres selon leurs facultés, à la diligence des maires, échevins, conseuls et marguilliers des paroisses. »

Plus tard, Louis XIV voulut que toutes les branches de l’administration publique fussent soumises à une impulsion unique : la sienne. Il organisa l’hôpital général qui centralisait la direction de cinq hôpitaux de Paris : La Pitié, Le Refuge, Scipion, Bicêtre, et la Savonnière. En 1662, cette organisation fut généralisée à tout le pays, et en 1698, la gestion des hôpitaux, jusqu’alors confiée au clergé ou à des religieux, fut définitivement confiée à des administrateurs presque tous laïques. Chaque hôpital fut administré par un bureau composé du premier officier de justice du lieu, du Procureur du Roi, du seigneur, d’un échevin ou d’un consul, du curé et d’un certain nombre des principaux bourgeois élus par les notables de la commune.

Sous Louis XVI, il existait en France, 2.185 hôpitaux et hospices qui recevaient environ 105.000 malades ou infirmes. On comptait, en outre, 33 dépôts de mendicité, renfermant une population d’environ 6.650 personnes de tout âge et de tout sexe.

Avec la Révolution de 1789, l’assistance entre dans une nouvelle phase. Les assemblées révolutionnaires nommèrent un comité pour l’administration des secours publics et pour l’extinction de la mendicité. La Rochefoucault-Liancourt fut chargé de faire un rapport. Après de longues et minutieuses recherches, il dut constater l’insuffisance des secours donnés dans les hôpitaux et l’inutilité absolue des dépôts de mendicité, au sortir desquels, écrit-il, rejeté dans la société, sans aucune ressource et peut-être moins bon qu’il n’y était entré, l’assisté retombait toujours dans le crime ou l’affreuse misère.

Lorsque la Convention eut aboli la royauté et proclamé la République et la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, dont l’article 23 proclame le principe : « Que les secours publics sont une dette sacrée que c’est à la loi d’en déterminer l’étendue et l’application », un décret fut rendu très peu de temps après. Il portait que la Nation se chargeait de l’éducation physique et morale des enfants abandonnés, qui devaient, dorénavant, être désignés sous le nom d’orphelins ; il prescrivait dans chaque district la création d’une maison destinée à recevoir les filles enceintes et leur accordait des secours pour élever leurs enfants. Les vieillards indigents devaient être secourus aussitôt que l’âge ne leur permettait plus de trouver par le travail des ressources suffisantes contre le besoin. Les secours étaient de deux espèces : secours à domicile, secours dans les hospices, ils ne pouvaient être obtenus cumulativement.

Le 9 thermidor marqua le point de départ d’une réaction violente en manière d’assistance, et l’on put entendre du haut de la tribune, le représentant Delecloy déclarer : « II est temps de sortir de l’ornière profonde où une philanthropie exagérée nous arrête. Le pauvre n’a droit qu’à la commisération générale. Posons en principe que le Gouvernement ne doit intervenir dans la bienfaisance publique, que comme exemple et comme principal moteur, c’est-à-dire en mettant le pauvre sous la sauvegarde de la commisération générale et de la tutelle des gens de bien ».

Dès lors, l’esprit qui présida à l’assistance sociale ne fut plus le même. Il n’eut plus rien de commun avec celui des grandes assemblées révolutionnaires. Les Gouvernements qui se succédèrent en France : Directoire, Empire, Restauration, Gouvernement de Juillet, etc..., ne virent plus guère dans les mesures à prendre que l’intérêt de l’ordre public, de la sécurité pour les personnes et les propriétés. C’est encore présentement l’esprit qui préside, bien que l’assistance ait pris des formes multiples.

L’Assistance est de deux natures : hospitalière et domiciliaire. Nous étudierons la première au mot « hôpital », la seconde est caractérisée par le bureau de bienfaisance, qui, sauf à Paris, forme toujours un organisme distinct et indépendant de l’hôpital.

Le Bureau de Bienfaisance fut créé par la loi du 7 frimaire an V, qui lui attribua le droit de perception d’un décime par franc en sus du prix du billet d’entrée dans les bals, concerts et autres lieux d’amusement public.

L’objet des bureaux de bienfaisance (appelés bureaux de charité de 1814 à 1831) est de distribuer, à domicile et autant que possible en nature, des secours aux indigents et de faire soigner dans le sein de leur famille les indigents malades ou infirmes.

Au cours des vingt-cinq dernières années, les organismes d’assistance ont pris de l’ampleur et sont devenus des organismes extrêmement complexes. On peut les diviser en trois parties : 1° assistance aux mineurs ; 2° assistance aux adultes ; 3° assistance aux vieillards et aux incurables.

Nous nous contenterons de signaler les principales branches de ces parties.

Assistance aux mineurs : on entend par assistance aux mineurs les essais de protection prénatale (loi du 15 juillet 1893 sur l’assistance médicale gratuite, du 27 novembre 1909 garantissant le travail aux femmes en couches, 15 mars 1910 congé de deux mois payé aux institutrices, repos des femmes en couches, lois du 17 juin 1913, 2 décembre 1917). Toutes ces lois sont insuffisantes et n’accordent que des secours qui ne répondent pas au but à atteindre. L’État bourgeois compte surtout sur des œuvres privées pour compléter la sienne.

La protection de l’enfant du premier âge (on entend par là de la naissance à l’éruption de la vingtième dent) : même situation, fatras de lois, de règlements prévoyant des secours, des primes d’allaitement, la protection de l’enfant séparé de sa mère, etc..., avec des moyens insuffisants.

Cette branche comprend, en outre, l’aide aux familles nombreuses, les enfants assistés, l’enfance moralement abandonnée, les enfants infirmes et anormaux. Dans cette branche de l’assistance, les pouvoirs publics se sont contentés des lois ; le gros effort est fait par des œuvres charitables privées, ayant toutes un caractère confessionnel et quelquefois politique plus ou moins avoué.

L’assistance aux adultes est de deux sortes : a) assis tance médicale avec hospitalisation ; b) assistance médicale gratuite à domicile.

L’assistance médicale avec hospitalisation (voir Hôpital) bien que mal organisée, est celle qui soulage le plus l’individu dans la détresse.

L’assistance médicale gratuite, tout comme la précédente, est à la charge des communes en ce qui concerne les indigents.

Toutefois, les hôpitaux ne sont pas administrés par la commune ou l’État, ceux-ci n’en ont que le contrôle.

L’assistance médicale gratuite est un organisme indépendant de l’hôpital et du bureau de bienfaisance. Son but est d’assurer les soins à domicile aux malades privés de ressources. Elle n’est pas applicable aux étrangers, à moins qu’il n’existe un traité d’assistance réciproque. Ces traités existent actuellement avec l’Italie, la Pologne, la Belgique et le Luxembourg.

Il résulte des dispositions des traités ci-dessus que, pour l’assistance médicale gratuite, les frais de traitement sont mis à la charge de la France, pendant toute la durée de la maladie, quand il s’agit :
— a) D’un malade qui a cinq ans de résidence dans le pays ;
— b) D’un travailleur qui, pendant cinq ans, a séjourné cinq mois consécutifs chaque année ;
— c) D’un malade atteint de maladie aiguë, déclarée telle par le médecin traitant, sans se préoccuper s’il y a ou non les résidences prévues aux paragraphes a et b. Dans l’application des lois d’assistance, il est un point important, c’est celui du domicile de secours. En cas d’assistance qui supportera la charge des frais qu’elle occasionne ? L’État n’intervient presque jamais ; il ne secourt les indigents que contraint et forcé.

Le domicile de secours s’acquiert :

1° Par une résidence habituelle d’un an dans la commune postérieurement à la majorité ou à l’émancipation ;

2° Par la filiation : l’enfant a le domicile de secours de son père. Si la mère a survécu au père, ou si l’enfant est un enfant naturel reconnu par la mère seulement, il a le domicile de sa mère. En cas de séparation de corps ou de divorce des époux, l’enfant légitime partage le domicile de l’époux à qui a été confié le soin de son éducation ;

3° Par le mariage. La femme, le jour de son mariage, acquiert le domicile de secours de son mari. Les veuves, les femmes divorcées ou séparées de corps conservent le domicile de secours antérieur à la dissolution du mariage, ou au jugement de séparation.

Pour les cas non prévus, le domicile de secours est le lieu de la naissance, jusqu’à la majorité ou à l’émancipation. Ainsi les étrangers dont le pays n’a pas passé de traité de réciprocité, n’ayant pas de domicile de secours et légalement ne pouvant en acquérir un, n’ont d’autre ressource que de s’adresser à leur consul ou à des sociétés de bienfaisance privée.

Quand un français ou un étranger dont le pays a passé un traité de réciprocité n’a pas de domicile de secours communal, les frais de l’assistance médicale incombent au département dans lequel il aura acquis son domicile de secours. Quand le malade n’a de domicile de secours ni communal ni départemental, la charge incombe à l’État.

L’assistance par le travail est constituée par des œuvres privées, qui ne sont, en réalité, que l’exploitation de la misère humaine sous le couvert de philanthropie. La grande majorité des œuvres de cette nature ont un caractère confessionnel. Ce mode de secours est un vestige des formes d’assistance d’avant la Révolution.

L’assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (loi du 14 juillet 1905), comme toutes les lois d’assistance, est insuffisante et partant n’a pas résolu le problème de l’aide et de la protection de la vieillesse des travailleurs. L’Assistance publique, telle qu’elle fonctionne dans notre pays, est entièrement à réformer, elle doit disparaître pour faire place à une organisation basée sur la Prévoyance et la Solidarité sociale et non pas sur l’aumône, la bienfaisance et la charité, car en réalité, notre Assistance publique n’est que la codification des règles et principes de ces trois choses.

F. MERMA

http://www.encyclopedie-anarchiste.org/articles/a/assistancepublique.html

par Invité Mer 08 Fév 2017, 18:44

Jean-François Parot La pyramide de glace 2014

" À la terrible année 1783, marquée par les retombées d’un volcan islandais en éruption, succède en 1784 l’hiver du siècle.
À Paris, le peuple élève des obélisques de neige et de glace en reconnaissance de la charité des souverains. Dans l’une d’elles, au dégel, apparaît le corps d’une femme dénudée qui ressemble étonnamment à la reine Marie-Antoinette.
Nicolas Le Floch se lance dans une enquête minutieuse de laquelle, investigation après investigation, il ressort que la victime participait à des soirées particulières organisées à Monceau par le duc de Chartres, futur duc d’Orléans.
Dans ce récit surgissent les figures pittoresques d’une revendeuse à la toilette, d’une devineresse qui dépouille ses pratiques, d’un ouvrier de la manufacture de Sèvres qui vole à Versailles, d’un marchand porcelainier receleur, d’un président à mortier et d’un architecte.
Derrière ce fait divers se dissimule un complot de cour visant à compromettre la Couronne. Jamais le commissaire Le Foch, entouré de ses proches et bénéficiant de la confiance de Louis XVI, n’aura mené une recherche aussi précise et documentée qui le conduira, après bien des périls, à un dénouement inattendu.

UNE HABILE RÉUTILISATION DE CE FAIT HISTORIQUE. nous en avions parlé ICI