L'Assemblée des Notables

Gravure en couleur de Claude Niquet d'après Veny et Girardet représentant l'Assemblée des Notables, réunie par le roi à compter du 22 février 1787.



L'assemblée des notables eut lieu en deux temps : une première réunion du 22 février 1787 au 25 mai de la même année et une seconde du 6 novembre 1788 au 12 décembre suivant.

Première réunion

Louis XVI convoque la première assemblée le 29 décembre 1786 dans le but de soumettre le programme de redressement financier proposé par son ministre Calonne.

Il s'agit principalement de combler le déficit en établissant un impôt, la subvention territoriale, s'appliquant sur les terres jusqu'alors libre de droits. Le programme comprend aussi l'impôt du timbre et la suppression des corvées. Le parlement a refusé d'enregistrer ces mesures, prétextant qu'aux États généraux seuls appartenait le droit de les établir.

L'assemblée de notables, dont les membres sont nommés par le Roi, comprend les 7 princes du sang majeurs, (le comte de Provence , le comte d'Artois, frères du roi, le duc d'Orléans, le prince de Condé, son fils, le duc de Bourbon, son petit-fils, le duc d'Enghien, le prince de Conti) et 7 archevêques, 7 évêques, 6 ducs et pairs, 6 ducs non pairs, 8 maréchaux de France, des intendants, des parlementaires, des députés des pays d'états, des représentants des corps de ville des plus grandes cités du royaume soit au total 147 personnes. Composée de propriétaires, elle est très majoritairement hostile aux réformes projetées.

Alors que Calonne a exposé son plan au Roi le 20 août 1786. Prévue le 29 janvier 1787, l'assemblée ne va tenir sa première réunion dans l'hôtel des Menus Plaisirs de Versailles que le 22 février 1787 en raison d'une indisposition de Calonne. Ce délai laisse à l'opposition tout le temps de s'organiser.

L'assemblée constitue sept bureaux pour examiner le plan du ministre. Un seul bureau l'approuve, celui que préside le comte d'Artois. Le premier bureau, présidé par le comte de Provence, le déclare « inconstitutionnel ».
Les autres, sans rejeter les réformes, les déclarent inapplicables, et présentent des contre-propositions qui les dénaturent. Tous feignent de découvrir l'ampleur du déficit et s'en insurgent à plaisir. Calonne, irrité, fait imprimer ses rapports, ce qui achève de lui aliéner la Cour.

De tous les partis, c'est le clergé qui se montre le plus virulent. Les gazetiers et les libellistes, de leur côté, raillent l'assemblée de notables, accusée d'être à la solde du pouvoir, piquant l'amour-propre de certains députés, encouragés dès lors à faire preuve d'indépendance.


Discours du roi lors de l'Assemblée des notables tenue à Versailles le 22 février 1787
Estampe de Paul-André Basset (XVIIIe siècle)
Photo : Château de Versailles


Seconde réunion :

Calonne soutenu simplement par le comte d'Artois et le clan Polignac, haï par Marie-Antoinette, est lâché par Louis XVI le 10 avril. L'assemblée est remerciée le 25 mai après que Loménie de Brienne a repris une partie du programme Calonne, corrigé dans un sens plus aristocratique.

Ce fut pour traiter quelques questions préliminaires sur l'organisation des États généraux que le roi convoqua la seconde assemblée des notables. Il s'agissait de savoir quel y serait le rôle du tiers état, s'il obtiendrait une représentation égale en nombre à celle des deux premiers ordres, la noblesse et le clergé, si on délibérerait par tête ou par ordre, et si le tiers état n'aurait qu'une seule voix contre les deux voix de la noblesse et du clergé.
L'assemblée des notables se déclara contre le doublement du tiers, mais la Cour, cédant à l'opinion publique, décida le contraire le 27 décembre 1788.

* Texte : Contenu soumis à la licence CC-BY-SA 3.0.
Source (auteurs) : Article Assemblée de notables de 1787-1788 de Wikipédia en français tauhttps://fr.wikipedia.org/wiki/Assembl%C3%A9e_de_notables_de_1787-1788

Manuscrit du discours prononcé par Louis XVI à l'Assemblée des notables le 23 avril 1787, au sujet de l'état des finances.
Sans lieu ni date.









L'accroissement du déficit public en France contraint Louis XVI à convoquer l'Assemblée des notables, une première fois en 1787 (22 février - 25 mai), une seconde l'année suivante. Les membres de l'Assemblée sont choisis par le roi, et non par ses sujets comme ceux des Etats généraux. Ils consentent l'imposition de classes jusqu'alors dispensées, par privilège, pour assainir la situation financière, mais le Parlement de Paris refuse d'enregistrer la mesure, contraignant le roi à ordonner la tenue d'Etats généraux, en 1789.

Ces pièces ont été déposées aux Archives Nationales en vertu d'un décret du Président de la République en mars 1850.

Le calembour bien connu d'Orléans ...


Après quatre jours de plaisirs mondains qui lui font oublier préoccupations politiques et de carrière et semblent lui être très agréables, M. de Bombelles se met en route et descend à Paris dans son nouveau logement de la rue de Matignon où il jouit du voisinage de Mme de Louvois. Le lendemain 4, il est à Versailles, à l'heure où Mme de Bombelles rentre de la chasse avec Madame Elisabeth. A peine le temps d'embrasser sa femme et le marquis se remet en mouvement pour prendre langue et s'informer de la manière dont on pourra voir et entendre ce qui se passera à l'Assemblée des Notables.
« M. le duc d'Orléans, qui s'est déclaré d'avance pour y apporter des dispositions peu dignes d'un prince du sang, a déjà fait parler de lui en faisant la sotte plaisanterie de dire à un Anglais qu'il était " not able ". Able en Anglais veut dire capable, et not ne pas, non; c'est ainsi qu'il s'est désigné comme incapable de concourir aux vues sages et bienfaisantes dont son Roi et le chef de sa maison sont animés. »

A sa place, tout homme sensé ne s'en vanterait pas !

...    car c'est la vérité :   il était un incapable !  

... et bien entendu, la caricature bien connue !

Marc de Bombelles assiste à la séance de novembre 1788  
Il nous en fait un compte-rendu détaillé, comme à son habitude .

« M. Necker, assis au bout de la table, où siégeaient les quatre secrétaires d'État, a lu avec emphase une longue harangue dont il eût dû taire les phrases oratoires. Ses amis, ses partisans ont élevé aux nues un discours qui ne fera pas germer sur notre terre la graine qu'y voudrait semer le citoyen de Genève, toujours répétant que le Roi déférait entièrement aux avis de MM. les Notables. M. Necker leur a fait leur leçon avec une pédanterie extrême ; il leur a taillé un travail qui, pour le bien faire, les obligerait à siéger deux ou trois mois. Il a donné l'éveil sur la manière dont le Tiers État devait se faire représenter, et toujours on remarque combien il est stimulé par le désir d'acquérir une popularité sur laquelle il s'affermisse, avec une telle puissance que celle du Roi et des grands de l'État ne puissent, réunis, ébranler le piédestal du grand homme.
Tout tend de partout à compter le Roi pour rien, et les vœux de M. Necker pourraient bien n'être pas très différents de ceux que formait l'archevêque de Sens ; celui de devenir le « Maire du Palais ».  Après ces discours, Monsieur, frère du Roi, en a prononcé un comme premier noble du royaume. L'archevêque de Narbonne a pris ensuite la parole pour dire de grandes trivialités. Le premier président du Parlement de Paris s'est permis d'annoncer, de la manière la moins équivoque, toutes les oppositions que la magistrature continuera de mettre à tout ce qui tendrait à rétablir une entière harmonie entre les corps de l'Etat.  Ce discours a été blâmé comme il devait l'être. Ce n'était pas le lieu, ni le moment de le prononcer, mais il indique le désespoir où sont les Cours souveraines d'avoir été prises au mot, lorsqu'elles se sont laissées influencer par quelques insensés, en demandant les Etats Généraux.
Il se pourrait maintenant que les Parlements et les pays d'anciens États, après avoir demandé, comme des frénétiques, l'Assemblée des Etats Généraux, missent à leur réunion des entraves qui tourneront au profit de l'autorité royale et que le bien sortît de ce triste chaos, en confiant ensuite, et avec une sage adresse, aux Etats
provinciaux le soin d'assurer la dette publique et de diminuer les embarras du Royaume. L'Assemblée a duré un peu plus d'une heure.  
M gr le duc d'Orléans en fait de plus en plus ; dès le lendemain de l'Assemblée des Notables, il est allé courir à Paris, et, s'absentant de son bureau, on n'a plus su qui devait le remplacer dans la présidence. Enfin le Roi a décidé qu'on suivrait dans le bureau des notables la même règle qui s'observait au Conseil du Roi, c'est-
à-dire que le duc et pair précédât toujours le secrétaire d'Etat, et qu'un maréchal de France eût de droit la présidence sur toute espèce de conseillers du Roi, excepté ceux qui seraient revêtus du respectable caractère qu'imprime la pairie. »
En l'absence du duc de Tonnerre, c'est donc le maréchal de Broglie qui va présider le bureau du duc d'Orléans, « lorsque celui-ci, comme il l'annonce, sera à se divertir à Paris, de préférence à remplir ses devoirs à Versailles ».

Ce dessin anonyme, conservé à Versailles, est dit illustrer le plan de la salle de "l'Assemblée nationale", Hôtel des Menus Plaisirs, à Versailles :


Plan de l'Assemblée nationale, Hôtel des Menus Plaisirs du roi à Versailles
Anonyme, après 1787 (XVIIIe siècle)
Plume, encre de chine et rehauts d'aquarelle sur papier crème
Photo : RMN-GP (Château de Versailles) / Franck Raux

Pourquoi Assemblée "Nationale" ?    

Ce plan me semble être plutôt celui de la salle provisoire de l'Assemblée des Notables, telle que nous la voyons illustrer sur ces deux dessins du temps.


Séance d'ouverture de l'Assemblée des notables réunie par Louis XVI à Versailles, le 22 février 1787
Dessin, plume et lavis d'encre de chine sur papier, 1787
Attribué à Louis-François Prieur, anciennement attribué à Jean-Michel Moreau Le Jeune
Photo : RMN-Grand Palais (Château de Versailles) / Daniel Arnaudet / Jean Schormans


Ouverture de l'Assemblée des notables à Versailles, le 22 février 1787
Dessin, plume et lavis d'encre de chine sur papier
Abraham Girardet père, 1787
Photo : Château de Versailles, Dist. RMN / Jean-Marc Manaï


L'assemblée dite "Nationale" est une appellation proposée le 17 juin 1789 par le député Jérôme Legrand (avocat d'un bailliage du Berry), peu après la convocation des Etats Généraux.

Or, ce plan n'indique pas la présence du Tiers-Etat, et nous savons que la salle fut considérablement agrandie et modifiée par Pierre-Adrien Pâris, alors architecte du roi, afin qu'elle puisse accueillir les 1 200 députés convoqués pour les États généraux dont la séance inaugurale s’ouvre le 5 mai 1789 en présence du roi, de la reine, et d'un public nombreux.


Grande salle des États généraux de 1789, lors de la séance inaugurale du 5 mai
Par Isidore-Stanislaus Helman (1743-1806) et Charles Monnet (1732-1808)
Photo : Bibliothèque nationale de France / Wikipedia

C'est Marie-Antoinette qui se trouve à la gauche de Louis XVI, et non plus le comte d'Artois comme indiqué sur le plan présenté en introduction...



Voir également notre sujet consacré à : L'Hôtel des Menus Plaisirs du Roi, Versailles


L'Assemblée des Notables, donc, comme cette fois-ci bien précisé sur cet autre plan de la salle aménagée à l'Hôtel des Menus Plaisirs :


Carte topographique de la salle de l'assemblée des Etats convoqués en 1787
Anonyme, XVIIIe siècle - plume et encre brune, aquarelle sur papier
Photo : RMN-GP (Château de Versailles) / Gérard Blot

L'oeil de Vienne est sur nous !  
Voici quelques réflexions croisées de Joseph II, Mercy et Kaunitz, extraites de leur Correspondance diplomatique secrète .  Bien sûr elles ont trait à la fameuse Assemblée des Notables sur laquelle Calonne fait l'erreur de croire pouvoir s'appuyer ...



Joseph II à Mercy

Vienne, ce 26 janvier 1787

Je ne vous parle pas politique à cette occasion, quoiqu'elle serait sûre, n'ayant aucune matière à cela, L'assemblée des Notables en France fait beaucoup raisonner et j'attends avec empressement le retour du courrier pour savoir votre avis à ce sujet. Pour moi, je crois que c'est une farce des ministres  et du Contrôleur général qui, pour se soutenir et ayant besoin de proposer des moyens odieux et pénibles veut s'épauler de l'avis ou de l'apparence du moins de ces 140 messieurs assemblés, car
leur avis ne sera pas celui de la nation, puisqu'ils ne sont point les Étals généraux. Ils ne sont non plus élus par les Etats généraux comme une députation de leur corps et autorisés de parler en leur nom. Ce ne sont donc que 140 conseillers nommés à plaisir par le Roi et appelés à Versailles pour dire leur avis personnel sur des points qu'on leur présentera et qui jusqu'à présent leur sont inconnus. Or 140 sont beaucoup trop pour bien éplucher une matière, et surtout il y aura probablement des matières sur lesquelles il y a des personnes qui, par leur état, bien loin d'en avoir la connaissance requise n'auront pas même les premières notions ; enfin nous verrons ce qu'il en écherra.


Kaunitz à Mercy

Vienne, le 7 février 1787

J'ai bien reçu, mon cher Comte, conjointement avec vos lettres d'office, la familière que vous avez bien voulu m'écrire. Je réponds aux premières comme il est dans l'ordre, et pour la partie de la seconde, qui regarde principalement l'assem- blée des Notables, je vous avoue que je regarde comme une vraie arlequinade cette ridicule chose, qu'on a fait adopter au Roi. Mais elle n'a rien d'étonnant cependant, parce qu'il est dit une fois pour toutes, que dans le pays où vous êtes il faut toujours que tout tienne aux personnes et jamais rien à la chose. Cette assemblée est donc selon moi ce que l'on appelle, sauf respect, une cacade dans toutes les formes. Le Roi n'a qu'un moyen d'augmenter ses revenus et c'est chercher midi à quatorze heures que de vouloir le trouver ailleurs que dans la réforme des abus de l'administration et de la diminution des dépenses dans toutes les branches qui en sont susceptibles. Mais ce sont leurs affaires au bout du compte; ils feront comme ils l'entendent, et tout ce que peuvent leurs amis, c'est de les plaindre, lorsqu'ils prennent des mauvais partis.


Joseph II à Mercy

Léopol, le 26 avril 1787

Je suis bien curieux d'apprendre l'issue de la fameuse assemblée des Notables. Si le Roi mollit et abandonne le Contrôleur général, son autorité est perdue pour jamais, et le clergé, la noblesse et les parlements feront une espèce de coalition, de manière qu'il ne trouvera en tout que de l'opposition et sera à la fin obligé d'accepter comme en Angleterre les ministres qu'ils voudront lui donner ou renvoyer ceux qui leur déplairont.


Mercy à Joseph II

Paris le 19 mai, 1787

Ainsi que V. M. daigne le remarquer, l'autorité du Roi se trouve d'autant plus grièvement compromise par l'abandon de l'ancien contrôleur général, que les plans de ce dernier avaient été approuvés par le monarque d'une manière si expresse, qu'il ne s'était presque plus laissé de moyens à s'en dédire. Tout le monde convient que la majeure partie de ces plans était vicieuse, mal digérée, et inadaptable a la constitution du Royaume. Faute d'avoir aperçu et approfondi cette vérité, il en résulte une victoire scandaleuse remportée sur le pouvoir, sur la dignité du Roi, et on ne saurait évaluer encore jusqu'où cette fâcheuse circonstance pourra influer dans l'avenir.

Cela me rappelle cette fameuse lettre de Mercy du mois de janvier 1789 annonçant l’arrivée de la Révolution dans l’année ... de toute évidence, le roi et la reine savaient que leur position était de plus en plus intenable .

Ils ne le comprenaient pas encore puisque Louis XVI lâche Calonne !

Duc d'Ostrogothie a écrit:
Cela me rappelle cette fameuse lettre de Mercy du mois de janvier 1789 annonçant l’arrivée de la Révolution dans l’année ... de toute évidence, le roi et la reine savaient que leur position était de plus en plus intenable .

La voici, cette lettre dont tu nous parlais, mon cher duc,  lourde de menaces prémonitoires .   

Mercy à Joseph II

Paris, le 6 janvier 1789.

Depuis les ordres que V. M.  a daigné me faire parvenir, en date du 29 septembre, je suis resté plus de deux mois dans l'attente d'un garde-noble, comptant chaque jour sur ce moyen d'expédier un très humble rapport. Pendant un délai si considérable et inattendu, les matières se sont accumulées, et, par leur nature, leurs contrastes bizarres, il est difficile de former un tableau bien clair, bien précis de l'étrange situation où la France se trouve réduite. Elle est menacée d'une révolution trop remarquable pour que je ne croie pas devoir en déduire les circonstances sous la forme d'un journal historique rempli de faits minutieux, mais qui marquent les progrès d'une effervescence nationale dont il y a peu d'exemples, et qui indiquent en même temps le but où ce fâcheux délire peut aboutir. Il y a plus d'une année que j'en ai aperçu et annoncé les indices; depuis ce temps, le gouvernement a ajouté fautes sur fautes; les embarras, les contrariétés se sont multipliés de toute part, et, en rappelant trop tard le seul homme ( Necker )  sur les talents duquel repose maintenant le sort de l'Etat, on lui a imposé une tâche si difficile à remplir, qu'il en est lui-même effrayé.

Quoique le dernier rapport de M. Necker, qui se trouve joint à ma dépêche d'office, ne montre pas toute son anxiété, elle n'en est pas moins réelle, ni moins fondée. On ne peut prévoir, en effet, jusqu'où s'étendra la réticence des deux premiers ordres, du Clergé et de la Noblesse; il est possible que leur opposition rende infructueuse la tenue des Etats généraux et produise des effets dont on ne saurait calculer les suites. Dans une conjoncture si critique, la Reine s'est imposé l'expédient sage, même nécessaire, de renfermer en Elle-même ses opinions, d'éviter toute apparence de penchant, soit pour un parti, soit pour l'autre. Cette conduite prudente au milieu des écueils ne donnera que plus de relief à son crédit, quand le moment arrivera d'en faire usage avec plus de connaissance de cause et moins de risques.

Quant aux objets politiques, ils ne peuvent dans une pareille détresse avoir ici beaucoup d'essor; sans argent, sans armée, sans autorité dans l'intérieur, sans influence au dehors, celte cour est dans une sorte de léthargie qui intercepte momentanément toute coopération efficace dans les grands intérêts de l'Europe,- cependant j'ai à me louer des intentions que l'on me marque, et il me semble que le retour du ministère de Versailles aux vrais principes de l'alliance devient de plus en plus sincère et fondé sur une conviction qui devrait le rendre solide.

Mercy fût assez clairvoyant sur ce coup-là...