Pierre Sanfourche-Laporte et le Valin, sous Louis XVI
2 participants
LE FORUM DE MARIE-ANTOINETTE :: La France et le Monde au XVIIIe siècle :: Histoire et événements en France
Page 1 sur 1
Pierre Sanfourche-Laporte et le Valin, sous Louis XVI
Pierre Sanfourche-Laporte né en 1774 et mort en 1856 juriste français. https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9676293d.texteImage
1°. Du commentaire de Valin sur les dispositions de l'Ordonnance de la marine qui ont été conservées dans le livre II du Code de commerce; 2°. De la doctrine d'Émerigon, sur les contrats d'assurance et à la grosse aventure; 3°. De remarques sur les modifications apportées à quelques articles de l'Ordonnance, et sur les dispositions nouvelles; 4°. De formules des contrats maritimes, des actes, rapports et déclarations à faire par les capitaines de la marine marchande, tant en France qu'à l'étranger; 5°. D'une table analytique et alphabétique des matières.
Beaucoup ont du lire le Valin comme Charles-Pierre Claret, comte de Fleurieu, Antoine-Jean-Marie Thévenard officier de marine et homme politique français. Il termine sa carrière au grade de vice-amiral. , Antoine Claude Nicolas Valdec de Lessart, et même le roi Louis XVI, par la suite d'autres du Consulat Gaspard Monge , Denis Decrès , Christophe de Chabrol de Crouzol ou Pierre-Barthélémy, baron Portal.
droit maritime est, au sens large, l'ensemble des règles juridiques relatives à la navigation en mer, aux abords des côtes et dans les ports, ainsi que celles qui établissent un fonctionnement de base et règlent les litiges à bord du navire.
1°. Du commentaire de Valin sur les dispositions de l'Ordonnance de la marine qui ont été conservées dans le livre II du Code de commerce; 2°. De la doctrine d'Émerigon, sur les contrats d'assurance et à la grosse aventure; 3°. De remarques sur les modifications apportées à quelques articles de l'Ordonnance, et sur les dispositions nouvelles; 4°. De formules des contrats maritimes, des actes, rapports et déclarations à faire par les capitaines de la marine marchande, tant en France qu'à l'étranger; 5°. D'une table analytique et alphabétique des matières.
Beaucoup ont du lire le Valin comme Charles-Pierre Claret, comte de Fleurieu, Antoine-Jean-Marie Thévenard officier de marine et homme politique français. Il termine sa carrière au grade de vice-amiral. , Antoine Claude Nicolas Valdec de Lessart, et même le roi Louis XVI, par la suite d'autres du Consulat Gaspard Monge , Denis Decrès , Christophe de Chabrol de Crouzol ou Pierre-Barthélémy, baron Portal.
droit maritime est, au sens large, l'ensemble des règles juridiques relatives à la navigation en mer, aux abords des côtes et dans les ports, ainsi que celles qui établissent un fonctionnement de base et règlent les litiges à bord du navire.
Bruel2- Messages : 17
Date d'inscription : 01/02/2019
Re: Pierre Sanfourche-Laporte et le Valin, sous Louis XVI
Bruel2 a écrit:
Beaucoup ont dû lire le Valin comme Charles-Pierre Claret, comte de Fleurieu, Antoine-Jean-Marie Thévenard officier de marine et homme politique français. Il termine sa carrière au grade de vice-amiral. , Antoine Claude Nicolas Valdec de Lessart, et même le roi Louis XVI
Merci, Bruel .
La thèse de l'unité de la codification a prévalu et le 1er janvier 1808 un code de commerce généraliste a été publié.
Voici :
Le nouveau Valin, 1809.
Image WIKI
_________________
... demain est un autre jour .
Mme de Sabran- Messages : 55279
Date d'inscription : 21/12/2013
Localisation : l'Ouest sauvage
Sujets similaires
» Cent portraits pour un siècle. Expositions au Musée Lambinet (Versailles) et au Palais Lascaris (Nice)
» Louis-François Chatard et les peintres doreurs du Garde-Meuble de la Couronne sous Louis XVI. De Sébastien Boudry
» Les fêtes royales sous Louis XVI
» Les Mariages mixtes, sous Louis XVI
» Projet d'agrandissement du Château, sous Louis XVI
» Louis-François Chatard et les peintres doreurs du Garde-Meuble de la Couronne sous Louis XVI. De Sébastien Boudry
» Les fêtes royales sous Louis XVI
» Les Mariages mixtes, sous Louis XVI
» Projet d'agrandissement du Château, sous Louis XVI
LE FORUM DE MARIE-ANTOINETTE :: La France et le Monde au XVIIIe siècle :: Histoire et événements en France
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|