Pierre Sanfourche-Laporte et le Valin, sous Louis XVI

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Message par Bruel2 Ven 28 Fév 2020, 10:23

Pierre Sanfourche-Laporte né en 1774 et mort en 1856  juriste français. https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9676293d.texteImage
1°. Du commentaire de Valin sur les dispositions de l'Ordonnance de la marine qui ont été conservées dans le livre II du Code de commerce; 2°. De la doctrine d'Émerigon, sur les contrats d'assurance et à la grosse aventure; 3°. De remarques sur les modifications apportées à quelques articles de l'Ordonnance, et sur les dispositions nouvelles; 4°. De formules des contrats maritimes, des actes, rapports et déclarations à faire par les capitaines de la marine marchande, tant en France qu'à l'étranger; 5°. D'une table analytique et alphabétique des matières.

Beaucoup ont du lire le Valin comme Charles-Pierre Claret, comte de Fleurieu, Antoine-Jean-Marie Thévenard officier de marine et homme politique français. Il termine sa carrière au grade de vice-amiral. , Antoine Claude Nicolas Valdec de Lessart, et même le roi Louis XVI, par la suite d'autres du Consulat Gaspard Monge , Denis Decrès , Christophe de Chabrol de Crouzol ou Pierre-Barthélémy, baron Portal.

droit maritime est, au sens large, l'ensemble des règles juridiques relatives à la navigation en mer, aux abords des côtes et dans les ports, ainsi que celles qui établissent un fonctionnement de base et règlent les litiges à bord du navire.

Bruel2

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Message par Mme de Sabran Ven 28 Fév 2020, 10:40

Bruel2 a écrit:

Beaucoup ont dû lire le Valin comme Charles-Pierre Claret, comte de Fleurieu, Antoine-Jean-Marie Thévenard officier de marine et homme politique français. Il termine sa carrière au grade de vice-amiral. , Antoine Claude Nicolas Valdec de Lessart, et même le roi Louis XVI

Merci, Bruel . Very Happy
La thèse de l'unité de la codification a prévalu et le 1er janvier 1808 un code de commerce généraliste a été publié.
Voici :

Pierre Sanfourche-Laporte et le Valin, sous Louis XVI Sanfou10
Le nouveau Valin, 1809.
Image WIKI

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