Louis-Stanislas, comte de Provence, et futur roi Louis XVIII

Je ne suis pas surpris, le dernier prince de Conti avait vendu la plus grande partie de ses biens à la Couronne pour subvenir à ses dépenses de prince. Il est vrai que son père lui avait laissé un héritage très oberé, et que le fils fut contraint d'eponger des dettes très importantes.

L’histoire méconnue de la première dissolution, quand Louis XVIII a renversé la Chambre des députés

Par Juliette ORIOT.

La dissolution de l’Assemblée nationale, une tradition bien française... Bien avant Emmanuel Macron, ce dimanche 9 juin 2024, ou Chirac en 1997, Louis XVIII fut le premier à avoir utilisé ce mécanisme en 1816.

Une invention napoléonienne

C’est Napoléon Bonaparte qui institua ce pouvoir de dissolution, en 1802. Pour s’assurer le contrôle sur le Corps législatif et le Tribunat, le premier consul inscrit dans la Constitution un mécanisme lui permettant de dissoudre ces deux assemblées. Un pouvoir de soumission qui rappelle celui des rois, au Moyen Âge, de révoquer les conseils de nobles et de religieux.

Si Napoléon ne l’a pas utilisé, Louis XVIII oui. Lorsqu’il arrive sur le trône, en 1814, l’héritier de la maison de Bourbon exerce son pouvoir dans le cadre d’une monarchie constitutionnelle. Avec le gouvernement, il possède le pouvoir exécutif ; le pouvoir législatif est entre les mains de deux Chambres (des Pairs et des députés).

Mais lors de l’écriture de la charte constitutionnelle en 1814, le Sénat, conservateur, inclut un article protégeant le monarque : « Le Roi convoque chaque année les deux Chambres ; il les proroge, et peut dissoudre celle des députés des départements ; mais, dans ce cas, il doit en convoquer une nouvelle dans le délai de trois mois. » Au départ, ce texte visait à empêcher la Chambre des députés d’empiéter sur les prérogatives du roi, mais finalement il va l’utiliser pour d’autres raisons.

« Plus royaliste que le roi »

En août 1815 a lieu la première élection de la chambre des députés. Et les résultats sont plus que favorables pour la royauté. Le droit de vote étant limité aux plus aisés, le roi se retrouve avec une majorité parlementaire composée d’ultraroyalistes partisans du retour à l’Ancien Régime (350 sièges sur les 402 disponibles).

Louis XVIII lui donne le nom de « Chambre introuvable », tant il n’aurait pas pu rêver mieux. Mais voilà, rapidement, les députés essaient d’imposer leur contre-révolution, en effaçant l’héritage révolutionnaire, en appliquant notamment la Terreur Blanche (répression des opposants à la monarchie). Au point de vouloir dominer le gouvernement.

Après la Révolution française, retourner à l’Ancien Régime semble impossible. Le roi, par peur de finir guillotiné comme son frère Louis XVI, décide de dissoudre la Chambre des députés en septembre 1816. De nouvelles élections ont lieu dès octobre. Elles donnent une majorité de monarchistes modérés.

Mais pour une courte durée. Louis XVIII usera de son pouvoir de dissolution, une nouvelle fois en 1824. Les élections donneront une écrasante majorité aux ultras. Un durcissement royaliste qui mènera les Bourbons à sa perte. Du 27 au 29 juillet 1830, Paris se soulève et renverse la famille royale.

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Intéressant ! Merci...